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Étiquette : Ecotaxe

  • Reclassement d’Écomouv’ : quand François Hollande se prend les pieds dans la com’

    Pendant que son Premier ministre se ruinait la santé et s’usait les nerfs pour tenter d’enrayer la Bérézina électorale, notre rondouillard Président faisait le joli cœur dans les provinces. Son équipe de communicants, ces « trentas hyperactifs et surdoués » comme l’écrivait L’Obs voilà deux mois, le lui a dit : il faut adopter la « cool attitude ». Aller voir « les gens » avec ou sans dents, sourire benoîtement sur leurs selfies, partager les tweets et le saucisson, fréquenter les kermesses de paroisse et les plateaux télé.

    C’est ainsi que le 27 mars dernier, histoire d’avoir l’air de mettre les mains dans le cambouis, François Hollande rendait visite aux ouvriers de l’usine de PSA Trémery, près de Metz. Juste à côté des bureaux d’Écomouv’, l’entreprise qui aurait dû gérer la collecte de l’écotaxe, ce fleuron de notre politique environnementale. Et le Président réjoui d’annoncer, le jabot tout gonflé par cette bonne nouvelle, la création de 100 à 150 emplois sur une plate-forme mise en place par Pôle emploi « sur le site d’Écomouv’, installé dans l’ancienne base aérienne 128, près de Metz ». Et le président de la communauté d’agglomération, l’UDI Jean-Luc Bohl, d’enchaîner : « Cette plate-forme sera opérée par le groupe Arvato qui se chargera de recruter en priorité des anciens salariés d’Ecomouv’. »

    Grande et bonne nouvelle, donc, sauf que… explique ce mercredi matin Le Parisien, rapportant l’affaire. Sauf que l’appel d’offre ouvert par Pôle emploi concernant « les prestations d’appui à distance, centré sur le traitement des demandes d’inscriptions des demandeurs d’emploi » expirait le 30 mars à midi. Soit trois jours après l’annonce du Président. Ce qui tendrait à prouver que la société Arvato avait été choisie en amont, au mépris de la loi sur les marchés publics. Bref, les fanfaronnades présidentielles pourraient avoir pour conséquence de casser l’appel d’offres si des sociétés candidates décidaient d’intenter un recours. Quant à François Hollande, il pourrait tout bêtement être soupçonné de délit de favoritisme.

    Si cela devait advenir, cela pourrait simplement empêcher « les anciens salariés d’Écomouv’ de bénéficier rapidement du reclassement ». Ce ne serait qu’un épisode de plus dans ce fiasco monumental qui aura ruiné tout à la fois les Français et la crédibilité d’un gouvernement qui se voulait champion de la « verte attitude ».

    Suite à la résiliation par l’État français de son contrat avec Écomouv’, un accord a été signé fin décembre entre les partenaires. Il prévoit le versement immédiat de 403 millions d’euros d’indemnités pour rupture de contrat, à quoi s’ajouteront une quarantaine de millions d’euros par an pendant dix ans, correspondant à des dettes bancaires souscrites lors de la mise en place de la structure, et donc reprises par l’État. Si les boîtiers installés dans les poids lourds ont été repris par Écomouv’, les portiques installés à grands frais sur le réseau routier français reviennent à l’État, qui en est propriétaire. Reste à leur trouver une réaffectation…

    Bref, Écomouv’ est pour l’instant un bide à 800 millions d’euros, mais qui pourrait bien augmenter dans l’avenir car cela ne constitue qu’un « dédommagement » face au manque à gagner sur l’exploitation de l’écotaxe initialement prévue dans le contrat, soit un total de… 2,5 milliards d’euros. Quant au bilan social, il était de 200 salariés au tapis fin décembre. François Hollande vient de les mettre KO pour le compte.

  • Ce qu’aura vraiment coûté l’écotaxe, et son abandon

    Ce dossier fait penser à un slalom où le skieur maladroit se « paierait » tous les portiques. Le slalom, c’est l’écotaxe, ou plus exactement l’éco-redevance poids lourds. Le skieur, c’est l’État. Quant aux portiques, chacun les connaît…

    À l’origine, il y a le Grenelle de l’Environnement, un pachyderme qui accouchera au fil des années d’un certain nombre de petites souris plus ou moins vicieuses. La palme revient à celle qu’on appelle écotaxe, l’éco-redevance poids lourds. L’idée, en phase avec les directives européennes et des mesures diverses prises à l’étranger, n’est pas absurde. 600.000 camions parmi lesquels un tiers d’étrangers parcourent des routes gratuitement, polluent et usent le revêtement.

    Plutôt que de faire payer tous les Français, on va appliquer le principe du « pollueur-payeur ». Les recettes serviront à l’entretien du réseau et à financer la transition énergétique au travers des infrastructures et des moyens de transport éco-compatibles mis en œuvre par l’État et les collectivités territoriales. L’Agence de financement des infrastructures de transport de France s’attend à percevoir 1,2 milliard d’euros. L’accouchement du projet fut retardé par son renvoi devant la justice administrative en raison des modalités du choix de l’entreprise bénéficiant d’une convention généreuse.

    Début 2013, devant les difficultés techniques de mise en œuvre et les résistances qui s’annoncent, Frédéric Cuvillier annonce le report de l’application de juillet à octobre, puis au 1er janvier 2014. Pendant ce temps, le changement de climat s’est, pour le coup, produit. L’environnement est devenu secondaire par rapport à l’emploi, et l’avalanche fiscale commencée sous Sarkozy et augmentée par Hollande devient insupportable.

    Les Bretons sonnent la révolte. Des foules se rassemblent, des portiques de contrôle sont détruits. L’écotaxe est suspendue. Le gouvernement recule.

    Le 22 juin 2014, le gouvernement tente un repli. C’est le péage de transit poids lourds qui rentrera en fonction en 2015 et évitera soigneusement la Bretagne qui vote si bien d’habitude, mais a mauvais caractère. 4.000 km au lieu de 15.000. Évidemment, des rentrées réduites à 600 millions. La contestation ne désarme pas. Ségolène Royal préfère jeter l’éponge. Le 9 octobre, elle fait part à la France du décès de l’écotaxe, que la langue de bois appelle « report sine die« . On prévoit de faire payer les riches concessionnaires des autoroutes, c’est-à-dire tous les usagers, bien sûr, pour compenser la perte de recettes de l’État. Les camions seront donc invités à continuer de polluer gratuitement ailleurs.

    Il restera à l’État à trouver dans une passe difficile des solutions, d’abord pour indemniser Écomouv’, soit 1 milliard d’euros d’après le contrat, ensuite pour reclasser les 200 employés de l’entreprise victimes de son impéritie, enfin pour financer les infrastructures qui avaient besoin des 500 millions de travaux publics prévus, générant 4.000 emplois.

    Cette bérézina annoncée est d’une gravité que les chiffres ne mesurent pas. Elle révèle aux derniers distraits la nullité absolue de ceux qui prétendent nous diriger.

  • Tout va très bien, mes chers contribuables…

    La chanson Tout va très bien, madame la marquise a été un grand succès de Ray Ventura et de son orchestre durant l’entre-deux-guerres. Depuis, elle a fait rire plusieurs générations de Français. Il n’est pas certain, en revanche, que sa reprise sur BFM-TV par le ministre du Budget Bernard Cazeneuve n’emporte une telle adhésion jubilatoire. Il y a bien explosion de rires, mais… jaunes ! Car à l’entendre,

    Tout va très bien, mes chers contribuables.
    Pourtant, il faut, il faut que l’on vous dise
    On déplore un tout petit rien
    Un incident, une bêtise,
    Un petit manque de 5,5 milliards de recettes fiscales
    en 2013 par rapport aux prévisions initiales…
    Cela n’est rien, mes chers contribuables,
    Cela n’est rien, tout va très bien,
    puisque, selon mes calculs,
    il y a sur la TVA un décalage
    d’à peu près un milliard
    et il y a l’impôt sur les sociétés,
    très réactif à la conjoncture,
    à peu près quatre milliards.

    L’important, a-t-il affirmé avec le plus grand sérieux, c’est qu’il n’y ait pas de « dérapage » et il n’y en aura pas parce que la dépense est « tenue ». Vraiment ?

    Selon Le Figaro « le report de l’écotaxe pourrait coûter 20 millions par mois à l’État »… Si tant est que le mot « report » ne soit pas une simple figure de style, car l’entrée en vigueur de celle-ci, de l’aveu même du premier ministre Jean-Marc Ayrault, est suspendue « aux conclusions et aux préconisations que feront les parlementaires », soit donc au mieux un « manque-à-gagner » jusqu’à l’été prochain ou, pire, jusqu’en 2015.

    À 20 millions par mois de loyer versés d’ici là à la société Ecomouv’, chargée de collecter cet impôt, chacun peut juger de la rigueur apporté à la dépense de ce « tout petit rien ».

    Ou alors, bien sûr, l’État peut rompre son contrat avec Écomouv’, mais alors, on l’a déjà dit aux « chers contribuables », il en coûtera à l’État la bagatelle de 800 millions d’euros… Et à régler sans délai puisque « pour financer ce dispositif qui a pris la forme d’un partenariat public-privé, Écomouv’ a emprunté plus de 600 millions d’euros auprès d’un “pool” bancaire constitué spécialement pour l’occasion (Deutsche Bank, Crédit agricole, Banca Intesa, la Caisse des dépôts et consignations, Unicredit et Mediobanca) (et que) les financiers pourraient demander à l’entreprise chargée de collecter cet impôt le remboursement des 600 millions avancés », nous apprend encore Le Figaro. Elle est pas belle ma rigueur ?

    Mais à part ça, mes chers contribuables
    Tout va très bien, tout va très bien !
    Pourtant, il faut, il faut que l’on vous dise
    On déplore encore un tout petit rien
    Un incident, une bêtise,

    Quoi d’autre ? Simplement la faillite éventuelle d’Écomouv’… 200 employés se retrouveraient ainsi au tapis, mais, comble de l’ironie, cette faillite rendrait de fait impossible ensuite la mise en place de l’écotaxe.

    On comprend mieux que les portiques qui ont été dégradés ne soient pas remplacés pour l’instant. Officiellement pour ne pas davantage dégrader la situation. Officieusement, ce sera autant de moins à rembourser. C’est qu’il n’y a pas petits profits…

    Allons ! quand le ministre vous dit que tout va très bien, chers contribuables, et qu’il « tient » la dépense… La preuve !

  • France – Bretagne : du cessez-le-feu à la paix ?

    Après la démonstration de force de Quimper, le rejet par Jean-Marc Ayrault de l’ultimatum des Bonnets rouges laissait mal augurer de la suite des événements. L’ouverture à Rennes des négociations entre le préfet de région, ambassadeur plénipotentiaire du gouvernement français, et les représentants, élus ou non, de toutes les forces vives du peuple breton permet désormais d’envisager l’avenir avec un certain optimisme.

    Certes, comme il est de règle dans ce genre de conflits, les positions des deux camps semblent au départ inconciliables. Tandis que Paris se refuse à annoncer le retrait définitif de l’écotaxe et proclame son intention de traduire devant les tribunaux les auteurs de violences, Carhaix exige le retrait de la mesure qui a mis le feu aux poudres et fait de l’impunité des manifestants et des incendiaires une condition sine qua non de la participation de la délégation bretonne à la poursuite des pourparlers.

    « L’essentiel », a déclaré M. Laurent Fabius, ministre français des Affaires étrangères, « est que les adversaires se soient assis à la même table et ne la renversent pas ». De fait, l’attitude de Mme Nadine Hourmant qui, bien que déléguée Force ouvrière chez le volailler Doux, représente la tendance dure du mouvement breton, à telle enseigne qu’elle a dit ne plus faire confiance à ses interlocuteurs français, reste minoritaire. Pour fragile que soit la trêve de fait enregistrée ces dernières quarante-huit heures, les deux parties en présence manifestent une commune bonne volonté et à la « paix des braves » proposée par le Premier ministre français, M. Christian Troadec semble vouloir répondre par une main loyalement tendue.

    Certes, nous n’en sommes qu’au début d’un processus de paix suivi avec l’attention et l’anxiété que l’on sait par les Nations unies. M. Ban Ki-moon a, du reste, cité à l’occasion du conflit franco-breton un vieil adage sud-coréen selon lequel, lorsque le tigre et la chèvre font un pas l’un vers l’autre, c’est le signe que leurs positions se rapprochent. Interrogé sur le point de savoir qui était le tigre et qui était la chèvre, le secrétaire général de l’ONU n’a répondu que par un fin sourire.

    De source bien informée, il apparaît que la discussion achoppe encore sur quelques points annexes tels que le montant des réparations dues par la France à la Bretagne, la substitution du fameux Gwenn ha Du au drapeau tricolore et les modalités du remplacement des autorités civiles et militaires françaises par leurs homologues bretons. On n’en reste pas moins confiant à Matignon, où l’on maintient que le pacte entre les deux puissances jusqu’ici antagonistes pourrait être conclu et ratifié dès la fin novembre.

  • Ecotaxe : UMP et PS dos à dos…

    Imaginée par les écologistes, mise en forme par le gouvernement Fillon, mise en application par le gouvernement Ayrault, l’écotaxe, cet impôt mort-né et pourtant pas encore tout à fait enterré, devait rapporter chaque année 750 millions d’euros à l’État, 150 millions aux collectivités locales… et 250 millions à Ecomouv’, la société à majorité italienne constituée pour l’occasion. Bref, pour les premiers nommés, congénitalement impécunieux et toujours en quête de prélèvements sur la bête (je veux dire sur chacun de nous), une recette non négligeable, et pour Autostrade per l’Italia un contrat plus que juteux, un véritable Pactole.

    Alors que les portiques électroniques prévus au programme et déjà prêts à fonctionner tombent l’un après l’autre sous les coups des manifestants bretons ou sont préventivement démontés par les préfets, voici que des élus lèvent soudain un lièvre de belle taille. Porte-parole du Parti socialiste, David Assouline demande que toute la lumière soit faite sur un accord de partenariat public-privé singulièrement favorable à Ecomouv’, tandis que François Rebsamen, président du groupe socialiste au Sénat, préconise la constitution d’une commission d’enquête parlementaire sur le sujet.

    Il semble en effet plus que légitime de s’interroger et surtout d’en savoir davantage sur les raisons pour lesquelles Jean-Louis Borloo, éphémère ministre de l’Écologie, a cru devoir négocier et conclure avec Ecomouv’ un contrat qui assurait à cette société un pourcentage insolite et à vrai dire parfaitement exorbitant de 20 % des recettes escomptées, contrat ratifié par Nathalie Kosciuzko-Morizet qui lui avait succédé.

    Dans la foulée, il est également permis de s’étonner que le gouvernement actuel ait repris sans examen et fait entrer en vigueur sans la moindre réflexion sur le fond une mesure aussi mal venue et un contrat aussi contestable dans sa forme, contrat dont l’éventuelle annulation coûterait d’ailleurs, dans un premier temps, 800 millions d’euros à l’État.

    L’opération de diversion lancée par les socialistes vient un peu tard. Cependant, par un ricochet qui n’est peut-être pas fortuit – car certains politiciens sont virtuoses du billard à trois bandes – Jean-François Copé a aussitôt fait chorus avec Assouline et Rebsamen. L’occasion était trop belle, n’est-ce pas, de nuire à des adversaires, je veux dire à des concurrents issus de son propre camp.

    Soupçons de corruption et présomption d’incompétence d’un côté, légèreté et incapacité de l’autre, l’affaire de l’écotaxe incite à renvoyer UMP et PS dos à dos. Tout au plus permettra-t-elle aux deux grands partis de gouvernement de s’accuser mutuellement de faire le jeu du Front national. Maigre consolation…

  • Écotaxe : risque de tempête inattendue en Bretagne

    Après le ridicule de « l’affaire Leonarda », voilà désormais le tandem Hollande-Ayrault confronté en Bretagne à une opposition d’une violence inattendue, en passe de dégénérer samedi prochain… à cause d’un impôt voté sous la précédente majorité ! Impôt qu’il ne peut même pas envisager de supprimer – il ne serait tout de même pas à une reculade près – car un contrat signé par Nathalie Kosciusko-Morizet (ex-ministre de l’Écologie), par François Baroin (ex-ministre de l’Écologie), par Valérie Pécresse (ex-ministre du Budget) coûterait un milliard d’euros sur un an, dont 800 millions à payer immédiatement, rappelle Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture. En effet, la société Ecomouv’ « chargée du financement, de la conception, de la réalisation, de l’entretien, de l’exploitation et de la maintenance de l’écotaxe qui doit entrer en vigueur au premier janvier 2014 a déjà installé le dispositif très coûteux qui servira à récolter cette taxe, et notamment les “portiques de la colère” ». Les socialistes ayant réussit à décrédibiliser leurs alliés écologistes en les acoquinant au gouvernement, ceux-ci n’ont plus rien à perdre et en profitent pour attiser les passions… Et ce n’est pas le rapport de la Sous-direction de l’information générale (SDIG) – ex-Renseignements généraux de la police – de Rennes qui va calmer les esprits… Transmis comme il se doit au ministère de l’Intérieur, mais intercepté au passage par Le Figaro, il annonce tout bonnement que la « fronde bretonne prend des allures de jacquerie généralisée » et ce, sous l’impulsion entre autres de « deux groupes identitaires, l’un d’extrême gauche, en marge du mouvement Breizhisistance, l’autre d’extrême droite, sous la bannière de Jeune Bretagne » (édition du 28 octobre). Le Figaro ironise en suggérant que « Matignon aurait, selon [leurs] informations, reçu copie » de ce rapport ; mais n’aurait-il pas au contraire été directement suggéré par le gouvernement car, renseignements pris, l’impact réel des « extrémistes », d’un bord comme de l’autre, semble très exagéré. Comme nous le confie un des responsables de Jeune Bretagne : « À chaque fois qu’un mouvement échappe au gouvernement, il brandit l’épouvantail extrémiste pour le déconsidérer. » Car les analystes du SDIG font également remarquer dans ce fameux rapport que « jusqu’alors, les syndicats se sont toujours refusés à réunir agriculteurs et pêcheurs, tant le cocktail peut se révéler explosif [or] des représentants des deux corporations se sont entendus “le week-end dernier” pour agir de front ». Après l’ampleur des manifestations de la Manif pour tous, il va donc être intéressant de juger celle de la manifestation du 2 novembre prochain à l’appel des collectifs « Pour l’emploi en Bretagne » et « Révolte bretonne »… Et ceux qui ne feront pas le déplacement pourront toujours soutenir ce mouvement en résistance en signant la pétition de solidarité avec les bonnets rouges (http://www.net-petitions.com/petition-de-soutien-aux-bonnets-rouges-bretons).

    Dernière minute

    Que faire pour ajouter au ridicule et au grotesque ? Suspendre, mais pas supprimer, l’ecotaxe, ainsi que l’a annoncé Jean-Marc Ayrault à l’issue d’une réunion à Matignon avec des élus bretons. Pour une durée indéterminée, tant qu’à faire ! La pantalonnade continue donc… d’autant que la manifestation anti-écotaxe prévue à Quimper serait tout de même maintenue…